Arrêté du ministre des affaires religieuses du 18 février 2026, fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d’agent technique au corps technique commun des administrations publiques.
JORT numéro 2026-022
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AR
Arrêté du ministre des affaires religieuses du 18 février 2026, fixant les modalités d' de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d’agent technique au corps technique commun des administrations publiques.
Le ministre des affaires religieuses,
Vu la Constitution,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée,
Vu le décret n° 85-1216 du 5 octobre 1985, fixant les conditions d'intégration du personnel ouvrier dans les cadres des fonctionnaires,
Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut particulier du corps des ouvriers de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif,
Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier du corps technique commun des administrations publiques, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret gouvernemental n° 2019-1239 du 26 décembre 2019.
Arrête :
Article premier - L'examen professionnel sur épreuves, pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d’agent technique au corps technique commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Art. 2 - Peuvent participer à l’examen professionnel pour l’intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique les ouvriers titulaires :
- classés à la catégorie cinq (5) au moins,
- ayant accompli au moins cinq (5) années de services effectifs à la date de clôture de la liste des candidatures,
- ayant poursuivi avec succès le cycle de l'enseignement primaire et ayant accompli la troisième année au moins de l'enseignement secondaire, ou titulaire du diplôme de fin d’étude de l'enseignement de base au moins, ou qui sont titulaires d'un diplôme de formation homologué au niveau susvisé.
Art. 3 - L'examen professionnel sur épreuves susvisé est ouvert par arrêté du ministre des affaires religieuses. Cet arrêté fixe :
- le nombre de poste mis à l'examen selon la spécialité,
- la date de clôture de la liste des candidatures,
- la date du déroulement de l'examen professionnel.
Art. 4 - L'examen professionnel susvisé est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du ministre des affaires religieuses.
Le jury est chargé principalement de :
- proposer la liste des candidats autorisés à participer à l'examen professionnel,
- superviser le déroulement des épreuves et leur correction,
- classer les candidats par ordre de mérite,
- proposer la liste des candidats susceptibles d’être admis.
Art. 5 - Les candidats à l'examen professionnel susvisé doivent adresser leurs demandes de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :
- une copie de l'arrêté de recrutement du candidat,
- une copie de l'arrêté de du candidat dans la catégorie,
- une copie de l'arrêté de titularisation du candidat dans la catégorie,
- une copie de l'arrêté fixant la dernière situation administrative du candidat,
- une copie du diplôme ou du diplôme de formation homologué au niveau précité.
- un relevé détaillé avec pièces justificatives des services et éventuellement militaires accomplis par le candidat. Ce relevé doit être certifié par le chef de l’administration laquelle appartient le candidat ou son représentant.
Art. 6 - Les demandes de candidature à l’examen professionnel sur épreuves susvisé doivent être enregistrées au bureau d'ordre de l’administration à laquelle appartient le candidat. Est obligatoirement rejetée toute demande de candidature parvenue après la date de clôture de la liste des candidatures. La date d’enregistrement au bureau d’ordre faisant foi.
Art. 7 - La liste des candidats autorisés à participer à l’examen professionnel sur épreuves susvisé est arrêtée par le ministre des affaires religieuses.
Art. 8 - L'examen professionnel sur épreuves susvisé comporte deux épreuves écrites :
- une épreuve technique,
- une épreuve sur l'administration et la vie professionnelle du fonctionnaire.
Le programme de ces deux épreuves est fixé en annexe ci-jointe.
La durée et les coefficients appliqués à chaque épreuve sont fixés comme suit :
Coefficient Durée Nature de l'épreuve
2 3 heures 1 - Epreuve technique
1 2 heures 2- Epreuve sur l’administration et la vie professionnelle du fonctionnaire
Art. 9 - L’épreuve portant sur l'administration et la vie professionnelle du fonctionnaire a lieu obligatoirement en langue arabe et l'épreuve technique a lieu indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.
Art. 10 - Sauf décision contraire du jury du concours, les candidats ne peuvent avoir à leur disposition pendant la durée des deux épreuves ni livres ni brochures ni notes ni tout autre document de quelque nature que ce soit.
Art. 11 - Toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratif ultérieur.
Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre des affaires religieuses sur proposition du jury de l’examen.
Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l' d'un circonstancié du surveillant ou de l'examinateur qui l'a constatée.
Art. 12 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20), la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux notes.
Au cas où l’écart entre les deux notes attribuées par les deux correcteurs est supérieur à quatre (4), l’épreuve est soumise à l’appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction, la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux (2) dernières notes.
Toute note inférieure à six sur vingt (6/20) est éliminatoire.
Art. 13 - Nul ne peut être déclaré définitivement admis, s'il n'a pas obtenu un total de trente (30) points au moins pour l’ensemble des deux épreuves.
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la priorité est accordée au plus ancien dans la catégorie et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.
Art. 14 - La liste des candidats admis définitivement à l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques est arrêtée par le ministre des affaires religieuses.
Art. 15 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 18 février 2026.
Le ministre des affaires religieuses
Ahmed Bouhali
Vu
La Cheffe du
Sarra Zaafrani Zenzri
ANNEXE
Programme de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d’agent technique du corps technique commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses.
* Epreuve sur l’administration et la vie professionnelle du fonctionnaire:
- et attributions du ministère des affaires religieuses
- L’agent public : ses droits, ses obligations, sa carrière administrative, sa
- le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques
*Epreuve technique :
Spécialité : Bâtiment :
- différents types de matériaux de construction,
- notions sur les sondages,
- notions sur la construction des bâtiments,
- divers équipements des bâtiments,
- éclairage,
- métré – devis
- matériel des travaux de bâtiments: bétonnières, matériel de levage, matériel de transport.
Spécialité : Electricité :
- différents types de courant - établissement des diverses formules,
- appareils de mesure et mesures,
- condensateurs, génératrices et moteurs, dynamo, alternateurs, moteurs synchrones et asynchrones, moteurs à collecteur, transformateurs (groupe électro-moteurs de pompes, engins de génie civil),
- sondage électrique,
- dessins : schémas électriques.
Spécialité : Chauffage :
- combustibles : combustibles solides, combustibles liquides, combustibles gazeux,
- transmission de la chaleur,
- différents modes de transmission de la chaleur,
- conduits de fumée,
- chaufferies,
- notions sur les chaudières à combustibles solides ou liquides,
- les tuyauteries et accessoires,
- chauffage à eau chaude,
- chauffage par pompe,
- chauffage à vapeur basse pression,
- chauffage électrique.
Spécialité : Climatisation :
- notion de climatologie : air, humidité, température, vent,
- principes de traitement de l'air,
- montage d'une installation de climatisation.
Spécialité : Plomberie sanitaire, forgé :
- outillage du monteur sanitaire,
- métaux : cuivre, fer, fonte, acier, étain, soudure, plomb, aluminium,
- résines synthétiques, matières plastiques,
- montage.
Spécialité : Plomberie sanitaire :
- outillage du plombier sanitaire,
- installation d'eau froide:
a) matériaux utilisés,
b) équipements,
c) installation,
- production et distribution d'eau chaude:
a) les différents systèmes de production d'eau chaude,
b) la régulation des systèmes de production d'eau chaude.
Spécialité : Magasinier :
- généralités:
a) le personnel,
b) l'infrastructure,
c) le matériel de manutention,
- le magasinage:
a) stockage et exploitation,
b) du travail,
c) livraison,
d) conservation,
e) inventaire,
- Sécurité et protection:
a) protection contre le vol,
b) prévention contre l'incendie,
c) lutte contre l'incendie.
Spécialité : Menuiserie :
- les fenêtres:
a) constitution,
b) classification de fenêtres selon leur mode de fermeture,
c) exigences et règles de qualité,
- les portes:
a) constitution,
b) classification des portes,
c) exigences et règles de qualité,
d) les fermetures.
Spécialité : Entretien des espaces verts :
- préparation des sols,
- engazonnement des surfaces, traçage des allées,
- taille des arbustes,
- évacuation et recyclage des déchets verts (herbes coupées, feuilles mortes, produits de taille ...),
- technique d'entretien et de nettoyage des jardins,
- entretien des outils et machines.
Spécialité : Mécanique générale :
- étude des engrenages,
- train des roues dentées, mouvement différentiel,
- boites de vitesses pour machines outils,
- courbes roulantes,
- systèmes articulés,
- les liaisons,
- organes élémentaires d'assemblage,
- immobilisation relative de deux pièces de machines,
- transmissions de mouvement circulaire,
- machines outils à métaux.
Spécialité : Peinture :
- outillage de peinture,
- les travaux de peinture et les systèmes de peintures,
- les couleurs,
- défauts des peintures,
- les papiers peints.
Spécialité : surveillance de travaux :
- conducteur de travaux-dessinateur projecteur béton armé,
- béton armé- poutres- poteaux- dalles pleines – les murs de soutènement.
- métré (bâtiment – travaux publics)
- de chantier : planning- installation
- topographie
- dessins (architecture de béton armé)
- technologie de construction
- matériaux de construction
- voirie et réseau divers (V.R.D)
Le ministre des affaires religieuses,
Vu la Constitution,
Vu la n° 83-112 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée,
Vu le décret n° 85-1216 du 5 octobre 1985, fixant les conditions d'intégration du personnel ouvrier dans les cadres des fonctionnaires,
Vu le décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut particulier du corps des ouvriers de l'Etat, des collectivités locales et des établissements publics à caractère administratif,
Vu le décret n° 99-821 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier du corps technique commun des administrations publiques, ensemble les textes qui l’ont modifié ou complété et notamment le décret gouvernemental n° 2019-1239 du 26 décembre 2019.
Arrête :
Article premier - L'examen professionnel sur épreuves, pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d’agent technique au corps technique commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses, est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.
Art. 2 - Peuvent participer à l’examen professionnel pour l’intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique les ouvriers titulaires :
- classés à la catégorie cinq (5) au moins,
- ayant accompli au moins cinq (5) années de services effectifs à la date de clôture de la liste des candidatures,
- ayant poursuivi avec succès le cycle de l'enseignement primaire et ayant accompli la troisième année au moins de l'enseignement secondaire, ou titulaire du diplôme de fin d’étude de l'enseignement de base au moins, ou qui sont titulaires d'un diplôme de formation homologué au niveau susvisé.
Art. 3 - L'examen professionnel sur épreuves susvisé est ouvert par arrêté du ministre des affaires religieuses. Cet arrêté fixe :
- le nombre de poste mis à l'examen selon la spécialité,
- la date de clôture de la liste des candidatures,
- la date du déroulement de l'examen professionnel.
Art. 4 - L'examen professionnel susvisé est supervisé par un jury dont la composition est fixée par arrêté du ministre des affaires religieuses.
Le jury est chargé principalement de :
- proposer la liste des candidats autorisés à participer à l'examen professionnel,
- superviser le déroulement des épreuves et leur correction,
- classer les candidats par ordre de mérite,
- proposer la liste des candidats susceptibles d’être admis.
Art. 5 - Les candidats à l'examen professionnel susvisé doivent adresser leurs demandes de candidature par la voie hiérarchique accompagnées des pièces suivantes :
- une copie de l'arrêté de recrutement du candidat,
- une copie de l'arrêté de du candidat dans la catégorie,
- une copie de l'arrêté de titularisation du candidat dans la catégorie,
- une copie de l'arrêté fixant la dernière situation administrative du candidat,
- une copie du diplôme ou du diplôme de formation homologué au niveau précité.
- un relevé détaillé avec pièces justificatives des services et éventuellement militaires accomplis par le candidat. Ce relevé doit être certifié par le chef de l’administration laquelle appartient le candidat ou son représentant.
Art. 6 - Les demandes de candidature à l’examen professionnel sur épreuves susvisé doivent être enregistrées au bureau d'ordre de l’administration à laquelle appartient le candidat. Est obligatoirement rejetée toute demande de candidature parvenue après la date de clôture de la liste des candidatures. La date d’enregistrement au bureau d’ordre faisant foi.
Art. 7 - La liste des candidats autorisés à participer à l’examen professionnel sur épreuves susvisé est arrêtée par le ministre des affaires religieuses.
Art. 8 - L'examen professionnel sur épreuves susvisé comporte deux épreuves écrites :
- une épreuve technique,
- une épreuve sur l'administration et la vie professionnelle du fonctionnaire.
Le programme de ces deux épreuves est fixé en annexe ci-jointe.
La durée et les coefficients appliqués à chaque épreuve sont fixés comme suit :
Coefficient Durée Nature de l'épreuve
2 3 heures 1 - Epreuve technique
1 2 heures 2- Epreuve sur l’administration et la vie professionnelle du fonctionnaire
Art. 9 - L’épreuve portant sur l'administration et la vie professionnelle du fonctionnaire a lieu obligatoirement en langue arabe et l'épreuve technique a lieu indifféremment en langue arabe ou en langue française selon le choix du candidat.
Art. 10 - Sauf décision contraire du jury du concours, les candidats ne peuvent avoir à leur disposition pendant la durée des deux épreuves ni livres ni brochures ni notes ni tout autre document de quelque nature que ce soit.
Art. 11 - Toute fraude ou tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédiate du candidat de la salle d'examen, l'annulation des épreuves subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout concours ou examen administratif ultérieur.
Cette interdiction est prononcée par arrêté du ministre des affaires religieuses sur proposition du jury de l’examen.
Toute fraude ou tentative de fraude doit faire l' d'un circonstancié du surveillant ou de l'examinateur qui l'a constatée.
Art. 12 - Les deux épreuves sont soumises à une double correction. Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de zéro (0) à vingt (20), la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux notes.
Au cas où l’écart entre les deux notes attribuées par les deux correcteurs est supérieur à quatre (4), l’épreuve est soumise à l’appréciation de deux autres correcteurs pour une nouvelle correction, la note définitive est égale à la moyenne arithmétique des deux (2) dernières notes.
Toute note inférieure à six sur vingt (6/20) est éliminatoire.
Art. 13 - Nul ne peut être déclaré définitivement admis, s'il n'a pas obtenu un total de trente (30) points au moins pour l’ensemble des deux épreuves.
Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points, la priorité est accordée au plus ancien dans la catégorie et si cette ancienneté est la même, la priorité est accordée au plus âgé.
Art. 14 - La liste des candidats admis définitivement à l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d'agent technique au corps technique commun des administrations publiques est arrêtée par le ministre des affaires religieuses.
Art. 15 - Le présent arrêté sera publié au Journal de la République tunisienne.
Tunis, le 18 février 2026.
Le ministre des affaires religieuses
Ahmed Bouhali
Vu
La Cheffe du
Sarra Zaafrani Zenzri
ANNEXE
Programme de l'examen professionnel sur épreuves pour l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 5, 6 et 7 dans le grade d’agent technique du corps technique commun des administrations publiques au ministère des affaires religieuses.
* Epreuve sur l’administration et la vie professionnelle du fonctionnaire:
- et attributions du ministère des affaires religieuses
- L’agent public : ses droits, ses obligations, sa carrière administrative, sa
- le statut particulier au corps technique commun des administrations publiques
*Epreuve technique :
Spécialité : Bâtiment :
- différents types de matériaux de construction,
- notions sur les sondages,
- notions sur la construction des bâtiments,
- divers équipements des bâtiments,
- éclairage,
- métré – devis
- matériel des travaux de bâtiments: bétonnières, matériel de levage, matériel de transport.
Spécialité : Electricité :
- différents types de courant - établissement des diverses formules,
- appareils de mesure et mesures,
- condensateurs, génératrices et moteurs, dynamo, alternateurs, moteurs synchrones et asynchrones, moteurs à collecteur, transformateurs (groupe électro-moteurs de pompes, engins de génie civil),
- sondage électrique,
- dessins : schémas électriques.
Spécialité : Chauffage :
- combustibles : combustibles solides, combustibles liquides, combustibles gazeux,
- transmission de la chaleur,
- différents modes de transmission de la chaleur,
- conduits de fumée,
- chaufferies,
- notions sur les chaudières à combustibles solides ou liquides,
- les tuyauteries et accessoires,
- chauffage à eau chaude,
- chauffage par pompe,
- chauffage à vapeur basse pression,
- chauffage électrique.
Spécialité : Climatisation :
- notion de climatologie : air, humidité, température, vent,
- principes de traitement de l'air,
- montage d'une installation de climatisation.
Spécialité : Plomberie sanitaire, forgé :
- outillage du monteur sanitaire,
- métaux : cuivre, fer, fonte, acier, étain, soudure, plomb, aluminium,
- résines synthétiques, matières plastiques,
- montage.
Spécialité : Plomberie sanitaire :
- outillage du plombier sanitaire,
- installation d'eau froide:
a) matériaux utilisés,
b) équipements,
c) installation,
- production et distribution d'eau chaude:
a) les différents systèmes de production d'eau chaude,
b) la régulation des systèmes de production d'eau chaude.
Spécialité : Magasinier :
- généralités:
a) le personnel,
b) l'infrastructure,
c) le matériel de manutention,
- le magasinage:
a) stockage et exploitation,
b) du travail,
c) livraison,
d) conservation,
e) inventaire,
- Sécurité et protection:
a) protection contre le vol,
b) prévention contre l'incendie,
c) lutte contre l'incendie.
Spécialité : Menuiserie :
- les fenêtres:
a) constitution,
b) classification de fenêtres selon leur mode de fermeture,
c) exigences et règles de qualité,
- les portes:
a) constitution,
b) classification des portes,
c) exigences et règles de qualité,
d) les fermetures.
Spécialité : Entretien des espaces verts :
- préparation des sols,
- engazonnement des surfaces, traçage des allées,
- taille des arbustes,
- évacuation et recyclage des déchets verts (herbes coupées, feuilles mortes, produits de taille ...),
- technique d'entretien et de nettoyage des jardins,
- entretien des outils et machines.
Spécialité : Mécanique générale :
- étude des engrenages,
- train des roues dentées, mouvement différentiel,
- boites de vitesses pour machines outils,
- courbes roulantes,
- systèmes articulés,
- les liaisons,
- organes élémentaires d'assemblage,
- immobilisation relative de deux pièces de machines,
- transmissions de mouvement circulaire,
- machines outils à métaux.
Spécialité : Peinture :
- outillage de peinture,
- les travaux de peinture et les systèmes de peintures,
- les couleurs,
- défauts des peintures,
- les papiers peints.
Spécialité : surveillance de travaux :
- conducteur de travaux-dessinateur projecteur béton armé,
- béton armé- poutres- poteaux- dalles pleines – les murs de soutènement.
- métré (bâtiment – travaux publics)
- de chantier : planning- installation
- topographie
- dessins (architecture de béton armé)
- technologie de construction
- matériaux de construction
- voirie et réseau divers (V.R.D)
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